Responsable du traitement
[RAISON SOCIALE], [ADRESSE], joignable à [email protected].
Données collectées
- Données de commande : adresse e-mail, formule choisie, historique des abonnements.
- Données de paiement : traitées directement par notre prestataire de paiement [NOM DU PRESTATAIRE] ; nous ne conservons pas vos coordonnées bancaires.
- Échanges avec l’assistance : messages et captures d’écran que vous nous envoyez par e-mail ou WhatsApp.
- Données techniques : adresses IP de connexion au service et nombre de lectures simultanées, nécessaires au bon fonctionnement et à la prévention des abus.
- Mesure d’audience du site : [OUTIL UTILISÉ, de préférence sans cookie ou en mode exempté de consentement].
Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Fournir l’abonnement et l’assistance | Exécution du contrat |
| Facturation et obligations comptables | Obligation légale |
| Prévention des abus (partage d’identifiants) | Intérêt légitime |
| Rappel avant échéance | Exécution du contrat |
| Mesure d’audience du site | [Intérêt légitime ou consentement selon l’outil] |
Durée de conservation
Les données liées à l’abonnement sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis cinq ans à des fins de preuve, durée de prescription des actions civiles. Les pièces comptables sont conservées dix ans. Les données techniques de connexion sont conservées un an.
Destinataires
Vos données sont destinées uniquement à Canapé TV et à ses prestataires techniques (hébergement, paiement, messagerie), dans la limite de leurs missions. Elles ne sont jamais vendues.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies
[Décrivez ici les cookies utilisés. Si le site n’utilise aucun cookie non essentiel, indiquez-le simplement.]